Avantages et inconvénients de la reprise d’entreprise - NetPME
Publié le :
12/10/2016
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Source : www.netpme.frReprendre une société déjà existante permet avant tout de développer son activité plus rapidement que lors d’une création d’entreprise. La TPE ou PME existante possède déjà une clientèle qui lui est propre et qu’il faudra simplement étendre pour évoluer. De ce fait, il sera plus facile au repreneur de se verser un salaire dès le début de la reprise et ainsi éviter les restrictions financières que connaissent tous les entrepreneurs au début de leur activité... Lire la suite
Historique
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Professionnels de santé : leurs obligations vaccinales
Publié le : 08/11/2016 08 novembre nov. 11 2016Droit de la santéLe Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a publié ce jeudi 27 octobre un a...Source : www.lemoniteurdespharmacies.fr
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Franchise: avant de vous lancer, préparez vos questions! - L'Express L'Entreprise
Publié le : 03/11/2016 03 novembre nov. 11 2016Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnellesEntreprendre au sein d'un réseau est une option séduisante. Mais, avant de s'...Source : lentreprise.lexpress.fr
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Sur la liste des documents à fournir pour la vente d'un lot de copropriété - Jurisprudentes.net
Publié le : 02/11/2016 02 novembre nov. 11 2016Droit immobilier / CopropriétéLes dispositions des articles L. 721-2 et L. 721-3 du code de la construction...Source : www.jurisprudentes.net
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Habitat participatif : la garantie d’achèvement de l’immeuble encadrée - Le Moniteur
Publié le : 01/11/2016 01 novembre nov. 11 2016Droit immobilier / Droit de la constructionLa loi Alur du 24 mars 2014 a souhaité promouvoir l’habitat participatif via...Source : www.lemoniteur.fr
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Risque médical : les hôpitaux toujours plus condamnés - Les Echos
Publié le : 26/10/2016 26 octobre oct. 10 2016Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalièreLes hôpitaux et les cliniques sont jugés responsables dans plus d'un cas sur...Source : www.lesechos.fr
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Auto-entrepreneur, devez-vous souscrire une assurance particulière ? | Dossier Familial
Publié le : 25/10/2016 25 octobre oct. 10 2016Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnellesNos réponses avec l’expertise de Philippe Lequeux-Sauvage, délégué de la Fédé...Source : www.dossierfamilial.com
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Le titulaire d’un bail commercial doit exercer l’activité qu’il déclare | SOS conso
Publié le : 25/10/2016 25 octobre oct. 10 2016Droit commercial / Baux commerciauxEn principe, le bailleur ne peut s’opposer au renouvellement d’un bail commer...Source : sosconso.blog.lemonde.fr
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Dossier pharmaceutique : quels droits pour les personnes ? | CNIL
Publié le : 25/10/2016 25 octobre oct. 10 2016Droit de la santéLe dossier pharmaceutique (ou DP) est un dossier informatisé, géré par le Con...Source : www.cnil.fr
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Imposition des sociétés : le choc de simplification que prépare l'Europe, Le Cercle des Echos
Publié le : 20/10/2016 20 octobre oct. 10 2016Droit des sociétésLE CERCLE/POINT DE VUE - L’Europe réfléchit à une directive, l’ACCIS, portant...Source : www.lesechos.fr
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Rappel : Une maison en construction implique une assurance habitation et des garanties : 17-10-2016 - Batiweb.com
Publié le : 20/10/2016 20 octobre oct. 10 2016Droit immobilier / Droit de la constructionIls peuvent aussi souscrire à des garanties facultatives. D’un côté, les entr...Source : www.batiweb.com
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Droit de passage pour désenclaver une propriété : le point sur un sujet sensible - Capital.fr
Publié le : 13/10/2016 13 octobre oct. 10 2016Droit immobilierLe droit de passage focalise les mécontentements parce qu’il est l’expression...Source : www.capital.fr
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Vaccination : l’Ordre des infirmiers réclame de pouvoir vacciner sans prescription médicale - Le Moniteur des pharmacies.fr
Publié le : 13/10/2016 13 octobre oct. 10 2016Droit de la santéAprès les médecins, c’est autour des infirmiers de monter au créneau dans le...Source : www.lemoniteurdespharmacies.fr
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Avantages et inconvénients de la reprise d’entreprise - NetPME
Publié le : 12/10/2016 12 octobre oct. 10 2016Droit des sociétésReprendre une société déjà existante permet avant tout de développer son acti...Source : www.netpme.fr
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Immobilier -Copropriété : quelles règles sur les documents à fournir à l'acquéreur d'un logement ? | service-public.fr
Publié le : 10/10/2016 10 octobre oct. 10 2016Droit immobilierLors de l'achat d'un logement dans une copropriété, les informations et docum...Source : www.service-public.fr
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DEFRÉNOIS - lextenso éditions - Licéité d’un droit réel de jouissance spéciale supérieur à 30 ans
Publié le : 04/10/2016 04 octobre oct. 10 2016Droit immobilierAprès avoir jugé qu’un propriétaire peut consentir, sous réserve des règles d...Source : www.defrenois.fr